Pour ceux qui se pose souvent la question, voici comment se calcule les taxes douanières :
Les taxes douanières sont la somme des droits de douane et de la TVA.
Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle). A cela s'ajoute les frais de dossier du transporteur.
La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle) + droit de douane
Le droit de douane est compris entre 0.8 % et 4.7 % pour les jouets - modèles réduits - figurines
Les produits suivants sont exemptés de droit de douane (mais pas de TVA) :
- Les livres et autres magazines
- Console de jeu et jeux vidéos. Attention il est interdit d'acheter une console vendue en Europe au Japon ou au USA par ex.C'est assimilé à de la contre-façon. On risque la destruction du colis par les douanes et une amende.
- CD-Audio, DVD et Blu-Ray
La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + frais de port + assurance (éventuelle) + droit de douane
Pour les jouets, console et jeux vidéo, le Tx de TVA est de 19.6%.
Pour les livres, CD-audio, DVD et Blu-Ray il est de 7%
Frais de dossier du transporteur :
La poste : 12 €
Chronopost (EMS) : 21 €
UPS : 15 €
Fedex : ?
TNT : ?
Donc en résumé le total maximum des taxes douanières se calcul de la manière suivante :
(Prix HT + FdP + Assurance) * ( 4.7% + Tx de TVA * 1.047) + frais de dossier
Il existe des franchises, c'est à dire des seuils en valeur permettant l'exonération de droits et taxes à l'entrée des marchandises en France. En matière de colis postaux et de fret express, les franchises concernent les envois de particuliers à particuliers dont le montant est inférieur à 45 euros. Les ventes par correspondance sont taxables dès le 1er euro.[