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 Tous savoir sur les Taxes Douanières

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Dark Ghost
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MessageSujet: Tous savoir sur les Taxes Douanières   Mar 24 Avr - 21:07

Pour ceux qui se pose souvent la question, voici comment se calcule les taxes douanières :

Les taxes douanières sont la somme des droits de douane et de la TVA.

Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle). A cela s'ajoute les frais de dossier du transporteur.

La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle) + droit de douane

Le droit de douane est compris entre 0.8 % et 4.7 % pour les jouets - modèles réduits - figurines

Les produits suivants sont exemptés de droit de douane (mais pas de TVA) :

  • Les livres et autres magazines
  • Console de jeu et jeux vidéos. Attention il est interdit d'acheter une console vendue en Europe au Japon ou au USA par ex.C'est assimilé à de la contre-façon. On risque la destruction du colis par les douanes et une amende.
  • CD-Audio, DVD et Blu-Ray

La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + frais de port + assurance (éventuelle) + droit de douane

Pour les jouets, console et jeux vidéo, le Tx de TVA est de 19.6%.
Pour les livres, CD-audio, DVD et Blu-Ray il est de 7%

Frais de dossier du transporteur :

La poste : 12 €
Chronopost (EMS) : 21 €
UPS : 15 €
Fedex : ?
TNT : ?

Donc en résumé le total maximum des taxes douanières se calcul de la manière suivante :

(Prix HT + FdP + Assurance) * ( 4.7% + Tx de TVA * 1.047) + frais de dossier

Il existe des franchises, c'est à dire des seuils en valeur permettant l'exonération de droits et taxes à l'entrée des marchandises en France. En matière de colis postaux et de fret express, les franchises concernent les envois de particuliers à particuliers dont le montant est inférieur à 45 euros. Les ventes par correspondance sont taxables dès le 1er euro.[


Ô humains, celui-là, parmi vous, est le plus savant, qui sait, comme Socrate, qu'en fin de compte, son savoir est nul.
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